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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUVION & FILS
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LA CUVÉE DU SEIGNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVÉE DU SEIGNEUR
SAUVION & FILS, société à responsabilité limitée, Château du Cléray, 44330 VALLET.

Numéro de dépôt :
1262897
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1994

Présentation de la marque LA CUVÉE DU SEIGNEUR

Déposée le 28 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUVION & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUVÉE DU SEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUVION & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA CUVÉE DU SEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVÉE DU SEIGNEUR est expirée depuis le 28 février 1994.

SAUVION & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHALET BLANC , LES HERMINES , LAURIERE SAUVION ET FILS , CUVEE DU CARDINAL , JEAN DE CHATECLERC , LA NOBLERAIE , S , CLER BLANC , SAUVION , CLER - BLANC SPECIAL FRUITS DE MER


SAUVION & FILS, société à responsabilité limitée, Château du Cléray, 44330 VALLET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.